Etudes fiscales & sociales
Année 2008
Année 2007
 
Les missions de l'expert-comptable
 
Les fiches pratiques
Le contrôle URSSAF
Le dépôt de bilan
 
La commission départementale des impôts
Compétences
Portée des avis de la commission
Composition
Déroulement de la séance
Contacts
 
Francilien Info Entreprise
FIE - Année 2009
FIE - Année 2008
FIE - Année 2007
FIE - Année 2006
 
Création
Rôle de l'expert-comptable
Quelques sites utiles
Les missions de l'expert-comptable
 
Prévention
Fonds Social Européen
 
La plate forme "Entreprise"
 
Liens utiles
 
 
Accueil / Espace entreprise / Etudes fiscales & sociales
 
Les études fiscales & sociales
Tous ces documents sont consultables 10 jours avant d'être archivés dans la partie privée réservée aux experts-comptables.

Si vous souhaitez les obtenir, consultez votre expert-comptable !


Social

  • Réforme de la formation professionnelle (décembre 2009)

    (Source Infodoc Experts)


    • Fiscal

  • TVA : les nouveaux principes régissant les prestations de services
  • Location meublée : les nouvelles règles
  • Plafonnement de la taxe professionnelle en fonction de la valeur ajoutée

    (Source Infodoc Experts)



    • Les notes de synthèse d'Infodocs Expert
    (retrouvez ces notes sur la partie privée de notre site)

  • Contribution et taxes au service de l'environnement
  • Régime-mico social en Outre-mer
  • Panorama des principaux crédits et réduction d'impôt en faveur des particuliers



    • Les fiches Infodoc-experts à destination de vos clients
    (Retrouvez toutes les fiches en archives sur la partie privée du site)

  • NOUVELLES MENTIONS OBLIGATOIRES DU CERTIFICAT DE TRAVAIL !

    • Sommaire

  • TVA : seuils de télérèglement et de télédéclaration
  • Octroi d'avantages aux salariés non assujettis aux charges sociales
  • Exonération de cotisations patronales dans les DOM
  • Quel régime d'imposition pour vos dividendes ?
    		•
    Francilien Info Entreprises
    La lettre électronique des chefs d'entreprises franciliens
    Vous inscrire
    Centre d'Information et de Prévention des difficultés
    Les jeudis de la prévention : entretiens gratuits confidentiels pour le chef d'entreprise et son expert-comptable CIP
         
     
    Rechercher un expert-comptable
    Liens et sites utiles
    Contact
    Formations ASFOREF