Accompagner notre client pour optimiser sa cession

L’expert-comptable va aider le cédant à définir avec précision son projet : ses souhaits, le rôle de sa famille, le successeur idéal.

Le cédant est aussi, souvent, un chef de famille. Aussi, les incidences patrimoniales et familiales induites par la cession nécessitent réflexions et simulations de plus-values, voire de droits de succession à terme.

La santé, les changements de technologies, l’arrivée de produits de substitution sont autant d’éléments pouvant contraindre un dirigeant à céder. La lassitude, la volonté de changer de vie, ou simplement faire une belle opération financière peuvent l’amener à une décision volontaire de céder.

Avec l’évolution des profils des cédants, tout dirigeant est un cédant potentiel.

Que céder : le fonds de commerce ou les titres ?

La cession de fonds est soumise aux droits directs et indirects.

Toutefois, il existe deux régimes de faveurs pour limiter l’impact fiscal :

• la cession de fonds de commerce de faible valeur,
• la cession d’actifs par un cédant dont les recettes sont inférieures à certains seuils.

La cession de titres, quant à elle, va entrainer une imposition à l’IR. Elle peut être optimisée par plusieurs dispositifs, telles que l’apport cession, qui permet d’échapper à l’imposition immédiate ou le Pacte Dutreil en cas de transmission familiale, partielle ou totale.

Il y a autant de schémas de cessions que de cédants. Pour trouver « la » solution adéquate, un diagnostic patrimonial du cédant et un diagnostic de la société sont nécessaires.

Auditer avant de céder

L’entreprise, lorsqu’elle est présentée à la cession doit être un reflet fidèle de ce qui est proposé à la vente.

Le cédant doit être sensibilisé : la valeur perçue n’est pas le prix. Le repreneur potentiel est généralement prêt à payer le « juste » prix de qui lui est présenté, mais pas l’entreprise future, car le projet de demain le concerne et il aura à le réussir.

Pour préparer efficacement cette étape, il est nécessaire de faire plusieurs diagnostics et de mettre en œuvre les mesures correctives en fonction du schéma de cession retenu.

Les audits (ou diagnostics) permettent d’analyser les activités internes de l’entreprise, de mesurer leur coût et la manière dont chacune contribue à la création de richesse et à la perception de valeur par le client. Toutes les activités (support ou opérationnelles) doivent être analysées.

Eu égard à tout ce qu’il faut envisager avant la cession, l’expert-comptable sera le conseiller adéquat du cédant, car l’anticipation sera le gage d’une cession réussie, dans des délais raccourcis.

Article de Brice Akidiri, membre du comité Transmission de l’OEC Paris IDF