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lundi 8 février 2021 - 16:15

Comité des Normes

Présentation

La vocation du Comité des Normes est d’aider les confrères franciliens dans leur exercice professionnel et de les sécuriser dans la mise en oeuvre de nouvelles missions. Son objectif principal est de répondre aux questions de plus en plus nombreuses des membres de l’Ordre sur l’application des normes professionnelles. Le comité répond aux questions des experts-comptables uniquement.

Attention, celui-ci n’a pas vocation à élaborer des normes car ce domaine est réservé à la commission des normes du Conseil Supérieur. En cas de difficultés ou de complexité, le comité peut cependant demander l’avis du Conseil Supérieur.

Pour appuyer ses recommandations par une documentation adaptée, le comité renvoie vers le site du Conseil Supérieur où de nombreux outils sont mis à disposition dans l’espace privé. 

Quelles questions ?

Ces questions proviennent essentiellement de l’évolution de nos missions, qui se sont diversifiées de manière significative faisant suite aux modifications de notre règlementation professionnelle, au développement des nouvelles technologies et aux demandes des clients.

Le comité traite également de nombreuses questions concernant l’application du référentiel normatif qui touchent des missions variées (mission de présentation, attestations particulières…). Celles-ci relèvent de la bonne compréhension du dispositif normatif et de la recherche d’information
et de documentation (lettres de mission, rapports…).

Enfin, puisque les échanges avec les confrères sont riches en enseignement, les questions/réponses sont enregistrées. Elles permettront par la suite d’établir une FAQ à disposition de tous.

 

L'équipe

Le comité des normes est composé de membres de la commission Déontologie mais aussi de contrôleurs qualité et de membres de la commission Qualité.

 

René Keravel

René
KERAVEL

Président

Jerôme Aurillon

Jerôme
AURILLON

Vice-président

Delphine Cabon

Delphine
CABON

Vice-présidente

Contact

normes@oec-paris.fr

 

Gabrielle Belhadj
Gabrielle
BELHADJ

gbelhadj@oec-paris.fr
01.55.04.31.58