Vie institutionnelle – 670e session

Vie institutionnelle – Mickael BRUN/Isabelle FAUJOUR/Axelle IZABEL

1. Procès-verbal 669^e session adopté à l’unanimité
2. Organisation d’un webinaire sur la facture électronique en janvier (en attente éléments complémentaires DGFIP)

SI – Julien LAMY

RAS

Communication – Corinne REEBA

RAS

Commission administration et finances – Anna CARMONA/Béatrice GILBERT

1. Budget provisoire 2025 adopté
2. Exonération des cotisations

• 1 refus exonération

Commission du Tableau – Valérie PONS

1. Contrôles ponctuels (1)
2. Demande traduction en discipline (1)
3. Omission (1)
4. Radiations article 125 (cotisations ordinales)

• 17 personnes physiques

5. Inscriptions

• 67 Personnes Physiques (dont 3 EC en entreprise)
• 21 Personnes Morales

Administration provisoire – Valérie PONS

RAS

Commission surveillance et assistance confrères – Gabrielle BELHADJ

1. Traduction en CRD (1)
2. Contrôles ponctuels (2)

Commission exercice illégal – Aline BONNANFANT

1. Plainte pénale (1)

Commission respect de la profession contrôle ponctuel – Morgane DIRAISON

4 nouveaux contrôles ponctuels :

• 1 Contrôle ponctuel – Commission tableau
• 2 Contrôles ponctuels – Commission assistance confrères
• 1 Contrôle ponctuel – Commission qualité

Commission qualité – Virginie BABUT- Pascale CAPPAROS

1. Contrôle ponctuel (1)

Commission stage et prestation de serment – Sandra BOUGUET / Valérie PONS

1. Liste des inscriptions

• Inscriptions stage 3 ans (36 dossiers)
• Inscriptions stage 2 ans (1 dossier)
• Inscriptions stage 1 an (5 dossiers)

2. Transferts des régions (4 dossiers)

3. Dossiers particuliers (12 dossiers)

Commission résolution des litiges – Sophia MOUKADEM

1. Convocation Président (1)

Chambre régionale de discipline – Aline BONNANFANT

1. 1 Traduction en CRD (commission tableau)
2. 1 Traduction en CRD (commission suivi assistance confrères)