Vie institutionnelle – 672e session
Relevé de décisions du conseil de l’Ordre des experts-comptables Paris IDF
Vie institutionnelle – Mickael BRUN/Isabelle FAUJOUR/Axelle IZABEL
1. Remplacement d’Anne Laure LAGADEC par Hugues BIED – CHARRETON aux fonctions de commissaire de gouvernement
2. Procès-verbal 670e et 671e session adopté à l’unanimité
3. Organisation d’un webinaire sur la facture électronique le 28 janvier 2025 avec la direction nationale de la DGFIP du projet facturation électronique
4. Diffusion du Livret accueil des élus (Commissaires de gouvernement et élus)
Commission du Tableau – Valérie PONS
1. 2 Contrôles ponctuels 3 -ème trimestre 2026
2. 1 Omission
3. 3 Honorariats
- Alain BARRE
- Michel GAUTHIER
- Claude GUERY
4. Inscriptions
- 38 Personnes Physiques (dont 2 ECE)
- 55 Personnes Morales (dont 2 SPE)
Commission respect de la profession contrôle ponctuel – Pascale CAPPAROS
1. 2 Contrôles ponctuels 3 -ème trimestre 2026 – Commission tableau
Commission stage et prestation de serment – Sandra BREAU / Valérie PONS
1. Liste des inscriptions
- Inscriptions stage 3 ans (62 dossiers)
- Inscriptions stage 2 ans (10 dossiers)
- Inscriptions stage 1 an (1 dossiers)
2. Transferts des régions (7 dossiers)
3. Dossiers particuliers (1 dossier)
Comité régional du stage – Sandra BREAU
1. Prorogation de validité de l’attestation de fin de stage :
- Report de notes 6 dossiers
2. Délivrance de l’attestation de stage (209 dossiers)
3. Invalidation totale du stage :
- Radiations pour non-respect des obligations (7 dossiers)
- Radiations au terme des 24 mois de suspension (12 dossiers)
Composition des commissions – Mickael BRUN/Isabelle FAUJOUR/Axelle IZABEL
1. Vote à l’unanimité pour une désignation des élus membres de commission à main levée
Commission Tableau – Valérie Pons
Est élue nouveau membre de la commission tableau :
- Catherine HANSER
Commission Qualité – Virginie BABUT
Sont élus nouveaux membres de la commission Qualité :
- Sandrine COHEN SOLAL
- Julien PATRY
Commission Exercice illégal et délinquance financière – Aline BONNANFANT
Sont élus nouveaux membres de la commission exercice illégal :
- Michel BOHDANOWICZ
- Sandrine COHEN SOLAL
- Elodie PERRUCHE
Commission contrôles ponctuels – Pascale CAPPAROS
Est élue nouveau membre de la commission contrôles ponctuels :
- Sandrine COHEN SOLAL
Commission Respect des devoirs professionnels – Sophia MOUKADEM
Sont élus nouveaux membres de la commission respect des devoirs professionnels :
- Sandrine COHEN SOLAL
- Renaud TIMSIT
- Laurent BARBA
Commission Stage – Sandra BREAU
Est élu nouveau membre de la commission stage :
- Julien PATRY
Commission Durabilité – Adeline LECHAT
Est élue nouveau membre de la commission durabilité :
- Magalie FONTAN
La candidature de Sébastien GONTHIER absent au Conseil est actée et sera examinée lors du conseil du 3 avril 2025
Sébastien Gonthier devra adresser une lettre de candidature à la présidente de la commission durabilité avant le Conseil.
Commission Attractivité – Fanny SERRIERE
Est élu nouveau membre de la commission attractivité :
- Pascal COVET
Commission Innovation – Claire Delmas
Sont élus nouveaux membres de la commission Innovation :
- Sébastien GONTHIER
- Michel JOLLY
- Michel BOHDANOWICZ
- Pascal COVET
Comité Déontologie – Thomas BIDOU
Sont élus nouveaux membres du comité déontologie :
- Michel BOHDANOWICZ
- Julien PATRY
Club Patrimoine – Claire Delmas
Est élu nouveau membre du club Patrimoine :
- Michel BOHDANOWICZ
Club DAF – Claire Delmas
Est élu nouveau membre du club DAF :
- John LEVY
La candidature de Sébastien GONTHIER absent au Conseil est actée et sera examinée lors du Conseil du 3 avril 2025.
Sébastien Gonthier devra adresser une lettre de candidature la présidente du Comité avant le Conseil.
Club Inovacio – Claire Delmas
Sont élus nouveaux membres du club Inovacio :
- John LEVY
- Michel BOHDANOWICZ
- Michel JOLLY
Commission relations internationales – Mickael Brun et Isabelle Faujour
Sont élus nouveaux membres de la commission relations internationales :
- Michel BOHDANOWICZ
- John LEVY
- Christophe GAMEIRO