Vie institutionnelle – 675e session

Vie institutionnelle – Fabien SIMON/Isabelle FAUJOUR/Axelle IZABEL

1. Procès-verbal 674^e session adopté à l’unanimité

SI – Julien LAMY

RAS

Commission communication – Corinne REBAA

1. Allo Impôts
2. Universités d’été
3. Congrès

Commission administration et finances – Hakeem VO

1. Adoption du budget révisé

Commission du Tableau – Valérie PONS

1. Traduction en chambre régionale de discipline (1)
2. Demande de délai de régularisation rejeté : radiation (1)
3. Omission (1)
4. Honorariats (2)
5. Inscriptions

• 30 Personnes Physiques (dont 3 EC en entreprise)
• 48 Personnes Morales

Administration provisoire – Valérie PONS

RAS

Comité Déontologie – Thomas BIDOU

RAS

Commission surveillance et assistance confrères – Gabrielle BELHADJ

RAS

Commission exercice illégal – Pascale CAPPAROS

Plainte pénale1 (1)

Commission respect de la profession contrôle ponctuel – Pascale CAPPAROS

Traduction en chambre de discipline (1)

Commission Qualité – Virginie BABUT

RAS

Commission stage et prestation de serment – Sandra BREAU / Valérie PONS

1. Liste des inscriptions

• Inscriptions stage 3 ans (152 dossiers)
• Inscriptions stage 2 ans (8 dossiers)
• Inscriptions stage en 1 an/renouvellement de l’attestation de fin de stage (2 dossiers)

2. Liste des inscriptions pays francophones et Dom- Tom

• Inscriptions stage 3 ans (86 dossiers)
• Inscriptions stage 2 ans (8 dossiers)
• Inscriptions stage en 1 an/renouvellement de l’attestation de fin de stage (1 dossier)

3. Transferts des régions (3 dossiers)

4. Dossiers particuliers (1 dossier)

Comité régional du stage – Stéphanie LAUGIER

Demande de prorogation de validité de l’attestation de fin de stage / Report de notes : 1 dossier

• Proposition de délivrance de l’attestation de fin de stage : 151 dossiers
• Proposition de délivrance de l’attestation de fin de stage, sous condition suspensive : 2 dossiers

Invalidation totale du Stage :

• Radiation au terme des 24 mois de suspension : 21 dossiers
• Radiation pour non-respect des obligations : 8 dossiers
• Radiation au terme des 36 mois de suspension DSCG incomplet : 10 dossiers

Invalidation totale du Stage – CNO / Stagiaires en francophonie :

• Radiation au terme des 24 mois de suspension : 1 dossier
• Radiation au terme des 36 mois de suspension DSCG incomplet : 12 dossiers

Commission résolution des litiges – Gabrielle BELHADJ

RAS

Chambre régionale de discipline – Aline BONNANFANT

• Traduction en CRD (Commission du Tableau) 1
• Traduction en CRD (Commission Contrôles ponctuels) 1

Formation / Sup’Expertise

RAS