Vie institutionnelle – 676e session

Vie institutionnelle – Fabien SIMON/Gabrielle BELHADJ

1. Procès-verbal 675^e session adopté à l’unanimité

SI – Julien LAMY

RAS

Commission communication – Corinne REBAA

1. Universités d’été
2. Congrès de Lyon

Commission administration et finances – Hakeem VO

RAS

Commission du Tableau – Valérie PONS

1. Avis sur demande d’inscription (1 inscription validée)
2. Refus d’inscription (1)
3. Contrôle ponctuel – 2ème trimestre 2027 (3)
4. Radiations proposées pour cotisations ordinales impayées

• 18 personnes physiques
• 21 personnes morales
• Personnes à mettre sous surveillance cellule détection des risques après prononcé de la radiation

5. Radiations proposées pour cotisations CAVEC impayées (7)
6. Omission (1)
7. Inscriptions

• 118 Personnes Physiques (dont 1 EC en entreprise)
• 153 Personnes Morales (dont 1 SPE et 2 SFPL)

Administration provisoire – Valérie PONS

RAS

Comité Déontologie – Thomas BIDOU

RAS

Commission surveillance et assistance confrères – Gabrielle BELHADJ

1. Contrôle ponctuel – 1er trimestre 2026 (1)

Commission exercice illégal – Pascale CAPPAROS

Traduction en CRD (1)

Commission respect de la profession contrôle ponctuel – Pascale CAPPAROS

5 nouveaux contrôles ponctuels

• 3 Contrôles ponctuels – Commission tableau
• 1 Contrôle ponctuel – Commission qualité
• 1 contrôle ponctuel – Commission assistance confrère

Commission Qualité – Virginie BABUT

1. Contrôle ponctuel – 1er trimestre 2026 et toutes entités liées jugées nécessaires (1)

Commission stage et prestation de serment – Sandra BREAU / Valérie PONS

1. Liste des inscriptions

• Inscriptions stage 3 ans – Millesime 2025 (101 dossiers)
• Inscriptions stage 3 ans – Millesime 2026 (14 dossiers))
• Inscriptions stage 2 ans – Millesime 2025 (12 dossiers)
• Inscriptions stage 2 ans – Millesime 2026 (4 dossiers)
• Inscription stage 1 ans – Millesime 2026/renouvellement AFS (1 dossier)

2. Transferts des régions (9 dossiers)

Comité régional du stage – Stéphanie LAUGIER

1. Cas particuliers (3)
2. Demande de prorogation de validité de l’attestation de fin de stage / Report de notes (11 dossiers)
3. Demande de prorogation de validité de l’attestation de fin de stage / Cas de force majeure (1 dossier)
4. Demande de prolongation exceptionnelle et dérogatoire d’un an (Covid-19) de l’attestation de fin de stage (1 dossier)
5. Proposition de délivrance de l’attestation de fin de stage (248 dossiers)
6. Invalidation totale du Stage :

• Radiation au terme des 24 mois de suspension (16 dossiers)
• Radiation pour non-respect des obligations (12 dossiers)
• Radiation au terme des 36 mois de suspension DSCG incomplet (12 dossiers)

7. Invalidation totale du Stage – CNO / Stagiaires en francophonie :

• Radiation au terme des 36 mois de suspension DSCG incomplet (5 dossiers)

Commission résolution des litiges – Sophia MOUKADEM

RAS

Chambre régionale de discipline – Morgane DIRAISON

1. Traduction en CRD – Commission exercice illégal (1)

Formation / Sup’Expertise

RAS