Club Social

L’actualité est riche en ce début d’année. Aussi, pour tout savoir sur les nouvelles dispositions impactant les entreprises, le club Social du CNOEC et du conseil régional de Paris IDF vous convient à faire le point sur :

• Principales mesures sociales de la LF et de la LFSS pour 2024 concernant les entreprises et les travailleurs indépendants
• Partage de la valeur
• Loi pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration : mesures intéressant les entreprises
• Actualité du BOSS
• Remontées de terrain sur les remises en cause des exonérations Covid
• Jurisprudence
• Etc.

Webconférence de 9h à 11h

Les experts-comptables sont les garants de la mesure de la création de valeur en entreprise. Alors que le partage de la valeur se généralise à toutes les entreprises de plus de 11 salariés, les experts comptables se présentent de plus en plus comme les spécialistes légitimes pour accompagner leurs clients dans l’identification et la mise en œuvre des mécanismes appropriés.

Venez découvrir comment les dispositifs de partage de la valeur (intéressement, participation, abondement) peuvent compléter la proposition de valeur de votre cabinet et contribuer à son développement.

Quelles connaissances et quels outils devriez-vous maîtriser pour ajouter le « Partage de la valeur » aux expertises que vous proposez ?
Cet atelier organisé par notre partenaire Eres, vous fournira les outils indispensables pour :

1.Comprendre les fondamentaux du cadre réglementaire, social et fiscal des solutions de partage de la valeur

2.Cibler et segmenter vos clients éligibles aux dispositifs de partage de la valeur

3.Présenter de manière pédagogue les bénéfices de ces dispositifs à vos clients et répondre à leurs questions

4.Piloter efficacement la mise en œuvre de ces solutions chez vos clients

Des cas pratiques et réels combinant les dispositifs entre eux vous permettront de valider ces compétences.

Animée par Eres

Webconférence de 9h à 11h

L’entrée et le séjour des étrangers en France a connu de nombreux changements qui se sont traduits par une refonte du Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile (Ceseda). Ce nouveau Code, applicable depuis le 1er mai 2021, a des incidences importantes en matière sociale. Notons qu’une nouvelle réforme comportant des mesures impactant les entreprises se profile déjà.

L’emploi de salariés européens ou étrangers en France suscite de nombreuses questions notamment sur les conditions d’embauche (autorisation de travail, durée du travail, salaire, congés payés, etc., la protection sociale applicable, pendant quelle durée, etc.).
Il s’agit de faire le point sur ces mesures complexes ainsi que sur les lourdes sanctions qu’encourent les employeurs des salariés étrangers.

Animée par Jocelyn Bouvier, Consultant Droit social, Infodoc-experts

Webconférences : en ligne

=> 14h – 15h30 : Gestion des repos et des congés, optimisez et sécurisez les risques

Les temps de repos et des congés (souvent mis en opposition avec le temps de travail) sont devenus un des grands enjeux des entreprises. Savoir les identifier et surtout les optimiser permet au chef d’entreprise de se démarquer de ses concurrents, de répondre aux attentes de ses collaborateurs et de minimiser les risques (notamment au regard des décisions de justice). Dans le cadre de cette formation pratique, vous apprendrez à :

• Identifier les points de risques (repos, astreintes, temps de déplacements…)
• Répondre concrètement aux nouveautés imposées par la jurisprudence (notamment en matière de congés payés),
• Sécuriser vos pratiques (rédaction, prescription, accord…).

Animée par Maître Mehdi Caussanel-Haji, avocat

=> 16h – 18h : Les questions sociales

L’objectif de cette conférence est d’aborder des sujets qui sont d’apparence simples mais dont la mise en œuvre pratique s’avère difficile :

• Congés payés et maladie : quelles sont les nouvelles règles ?
• Prime de partage de la valeur : points de vigilance
• Maîtriser la période d’essai
• Travail à temps partiel : dépassements de la durée du travail au-delà des heures complémentaires
• Calcul des effectifs en droit social
• Application des avenants conventionnels « salaires »
• Éligibilité du dirigeant au dispositif d’épargne salariale

Animée par : Mehdi Lebout, Consultant Droit social, Infodoc-experts

09:30 – 11:00 : Partage de la valeur au sein des TPE/PME : Enjeux, nouvelles obligations en 2025 et choix à opérer

La loi sur le partage de la valeur a institué de nouveaux dispositifs dont certains sont obligatoires. Ainsi, dès 2025, les entreprises de 11 à moins de 50 salariés dépourvues de dispositifs d’épargne salariale devront, sous certaines conditions, mettre en place un dispositif de partage de la valeur. Cette contrainte doit, avant tout, être considérée comme une opportunité pour les entreprises et pour les cabinets. Opportunité pour les entreprises d’abord, dans un contexte de pénurie des talents : les dispositifs de partage de la valeur sont autant de facteurs d’attractivité. Opportunité pour les cabinets, ensuite, dont le savoir-faire est reconnu pour accompagner leurs clients.

11:30 – 13:00 : Les principales questions sociales d’Infodoc-experts

Il s’agit d’aborder les problématiques récurrentes et quotidiennes que rencontrent les entreprises. N’hésitez plus, inscrivez-vous !

14:00 – 15:30 : Actualité sociale

Il s’agit de prendre connaissance des principaux sujets d’actualité qui auront marqué la période estivale et qui marqueront la fin de l’année, qui sans nul doute intéresseront les cabinets dans le cadre de leur mission sociale. Pour ne rien rater à la rentrée, n’hésitez plus, inscrivez-vous !

16:00 – 17:30 : Les 10 points de redressement/contrôle dans la TPE (table ronde avec l’URSSAF Île-de-France)

L‘Urssaf Île-de-France aux côtés de ses publics avec des services adaptés à chaque situation. L’Urssaf accompagne les employeurs et travailleurs indépendants à chaque étape de leur activité avec des services adaptés à leur situation. Venez à la rencontre de nos experts pour être informé sur vos démarches, vos droits et obligations sociales.

Webconférence de 9h à 11h

Il s’agit d’envisager, sous un angle pratique, la gestion des absences en paye.

Les calculs de paie liés aux absences des salariés font partie des difficultés qu’il convient de maitriser dans la mission paie. De plus, certaines absences doivent être indemnisées, selon leurs propres règles.

Sous un angle pratique, ce séminaire sera l’occasion de rappeler les bases légales, et de mettre en évidence les points sensibles sur les thèmes de la maladie, AT-MP, maternité et des congés payés.

Les points suivants seront notamment envisagés :

• Absences et obligations
• Congés payés
• Maladie, MP, AT et accident de trajet, maternité
• Autres absences
• Cas particuliers

Animée par : Jean-Michel Rondeau, expert-comptable

Conférences hybrides : au 50 rue de Londres ou en ligne

=> 14h – 15h30 : Accompagner les dirigeants et salariés séniors, ils le méritent bien !

Partie 1 : « bonne nouvelle ! les seniors reviennent en force !
« Bonne nouvelle, les seniors reviennent en force ! ». Des évolutions ont été apportées pour une société du travail qui doit valoriser les seniors avec la création d’un index seniors, la création d’un compte épargne-temps universel (CETU), l’assouplissement de la retraite progressive, de nouveaux droits pour le cumul emploi-retraite, l’évolution des charges patronales sur les indemnités de rupture conventionnelle, et à venir la réforme des Assedic pour les plus de 55 Ans et la question du taux d’employabilité des 55-64 ans…

• Quelles sont les nouveautés ?
• Quelle stratégie de fin de carrière pour éviter une perte de droits ou une perte de chance ?
• Quels sont les points de vigilance en matière de rémunération et de droits à la retraite ?
• Quelle stratégie RH mettre en place pour accompagner les salariés voire le dirigeant senior ?

Outils : Audit de protection sociale, Côté Conseils sur la réforme des retraites

Partie 2 : entrepreneurs, couvrez-vous !
Un dirigeant d’entreprise est avant tout un entrepreneur, mettant en œuvre ses idées et réunissant les énergies pour atteindre ses objectifs. Pour autant, une bonne prise en compte des risques est un moyen efficace d’assurer sa tranquillité d’esprit pour lui permettre de se focaliser sur l’essentiel. En effet, la maladie, l’invalidité, le décès, la dépendance et toute forme d’incapacité au travail du dirigeant peuvent affecter le dirigeant sur trois plans majeurs : les risques inhérents à la personne du dirigeant et à sa famille ; les risques pouvant affecter l’entreprise elle-même et ses salariés ; enfin, les risques spécifiques aux associés de l’entreprise.

• Quelles sont les questions à se poser en matière de risques afin de faire les meilleurs choix en tant que dirigeant, employeur, associé, mais aussi parent, conjoint ?
• Quels sont les moyens et les mécanismes permettant d’y faire face ?
• Comment articuler sa protection au mieux de ses besoins et de ses moyens ?

Outils : Guide « La protection des risques du dirigeant », cas pratique, Audit de protection sociale

Animée par AG2R La Mondiale

=> 16h – 18h : Contrat de travail : quels sont les pièges à éviter ?

Les évolutions législatives et jurisprudentielles convergent vers un renforcement de la prise en compte des relations contractuelles dans l’entreprise.

Dans ce contexte, il est essentiel d’identifier les pièges à éviter pour les CDI, CDD et contrat à temps partiel dans le cadre du conseil permanent fourni par l’expert-comptable à ces clients.

Animée par : Maître Laurent Beljean, avocat

Webconférence de 9h à 11h

Difficultés de recrutement, développement des compétences des salariés, gestion des relations professionnelles, respect des obligations sociales…, les employeurs sont actuellement confrontés à de nombreux défis en matière de gestion RH.

Conscients des besoins d’accompagnement de leurs clients sur ces sujets, de plus en plus de cabinets comptables souhaitent proposer de nouvelles offres d’accompagnement RH pour optimiser le fonctionnement interne, améliorer les performances et favoriser la croissance de leurs clients.

Au travers d’exemples pratiques, cette formation vous donnera les clés pour diagnostiquer les pratiques RH de vos clients, et leur proposer un accompagnement adapté à leurs besoins.

Animée par : Nicolas Galissot, Consultant RH
En partenariat avec Groupe VYV