Comité CSE

Participation à des événements

• Les Universités d’été

Dans le cadre des Universités d’été de la profession comptable, le comité prend sa part en animant un ou deux ateliers. Les sujets sont définis lors des réunions avec les membres et traitent de l’actualité du secteur.

• SalonCE

En 2018, le comité CSE a participé au SalonsCE, le rendez-vous des élus de CE/CSE et des représentants du personnel. Un stand était prévu pour l’évènement et des consultations gratuites étaient proposées par les membres du comité. À cette occasion, 4 tables rondes se sont tenues : l’avenir des ASC, passage au CSE, accompagnement de l’expert-comptable, quel avenir pour les CSE ?

Matinales et webconférences CSE

Des conférences et webconférences publiques sont organisées tous les ans sur des sujets d’actualité
destinés à promouvoir le rôle de l’expert-comptable auprès des CSE. Ces dernières sont animées, en
général, par des membres actifs du comité et sont retransmises en direct.
Les thèmes et le planning des conférences sont définis chaque début d’année lors d’une réunion avec
les membres du comité. En règle générale, le comité CSE organise 4 matinales par an.

Les thèmes abordés en 2022 :

• La gestion du CSE, ses budgets : points particuliers et recommandations
• Évolution des missions de l’expert-comptable avec l’élargissement des prérogatives du CSE
• Accompagnement de l’expert-comptable dans le cadre du volet social des orientations stratégiques
• Rôle de conseil et d’accompagnement de l’expert-comptable du CSE
• Participation intéressement, actionnariat salarié et épargne salariale

Rédaction d’articles

Chaque année, les membres du comité proposent des sujets et rédigent des articles pour « Les cahiers Lamy du CSE ». Cette revue bimensuelle analyse sous l’angle juridique et pratique les problèmes quotidiens auxquels sont confrontés les CSE.

Les articles rédigés en 2022 ont abordé les thèmes suivants :

• Janvier 2022 : « Les missions de l’expert-comptable du CSE et les négociations d’entreprise » par Julien Sportes et Philippe Gervais
• Mai 2022 : « Gestion des fonds propres et du résultat du CSE (gestion des réserves, thésaurisation, affectation du résultat, quel bon niveau des FP, etc.) » par Xavier Huault-Dupuy et Gérard Lejeune
• Juin 2022 : « Fiscalité des CSE : TVA, taxes locales, sur les bureaux, de séjour » par Jérôme Auriol, Claudine Vergnolle et Guillaume Sauvage
• Décembre 2022 : « CE et risque URSSAF » par Françoise Boisvert

Newsletter semestrielle

Les membres du comité rédigent également des articles pour la newsletter semestrielle de l’OEC francilien « Le Collectif » à destination des experts-comptables. Cette dernière a été lancée en mai 2022 pour présenter le champ d’activité de l’expert-comptable vis-à-vis des CSE et les informations à faire ressortir, liées à l’actualité.

Retrouvez l’intégralité des articles sur le site de l’Ordre dans la catégorie CSE.