Porte d'un immeuble

Comité des normes

Comité des normes de l’Ordre de Paris IDF

Secteur Régalien

Le rôle

Aider et sécuriser les confrères

La vocation du Comité des Normes est d’aider les confrères franciliens dans leur exercice professionnel et de les sécuriser dans la mise en œuvre de nouvelles missions. Son objectif principal est de répondre aux questions de plus en plus nombreuses des membres de l’Ordre sur l’application des normes professionnelles. Le comité répond aux questions des experts-comptables uniquement.

Conseil Supérieur

Attention, celui-ci n’a pas vocation à élaborer des normes car ce domaine est réservé à la commission des normes du Conseil Supérieur. En cas de difficultés ou de complexité, le comité peut cependant demander l’avis du Conseil Supérieur.

Pour appuyer ses recommandations par une documentation adaptée, le comité renvoie vers le site du Conseil Supérieur où de nombreux outils sont mis à disposition dans l’espace privé.

René Keravel

Keravel René

Président du comité des normes de l’Ordre de Paris IDF

Delphine Cabon

Cabon Delphine

Vice-présidente du comité des normes de l’Ordre de Paris IDF

Traitement des questions

Le comité des normes traite de nombreuses questions

Provenance des questions

Ces questions proviennent essentiellement de l’évolution de nos missions, qui se sont diversifiées de manière significative faisant suite aux modifications de notre règlementation professionnelle, au développement des nouvelles technologies et aux demandes des clients.

Un groupe de personne

Référentiel normatif

Le comité traite également de nombreuses questions concernant l’application du référentiel normatif qui touchent des missions variées (mission de présentation, attestations particulières…). Celles-ci relèvent de la bonne compréhension du dispositif normatif et de la recherche d’information et de documentation (lettres de mission, rapports…).

FAQ

Enfin, puisque les échanges avec les confrères sont riches en enseignement, les questions/réponses sont enregistrées. Elles permettront par la suite d’établir une FAQ à disposition de tous.

Trois photos avec, les toits de Paris, un groupe de personne autour d'une table et une main utilisant un téléphone portable

Contact(s)

Le comité des normes est composé de membres de la commission Déontologie mais aussi de contrôleurs qualité et de membres de la commission Qualité.
Vous pouvez poser vos questions à l’équipe du comité des normes de l’Ordre Paris IDF

Gabrielle Belhadj

Belhadj Gabrielle

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