Vie institutionnelle – 648e session

648e session du Conseil régional de l’Ordre - 1er juillet 2021

Vie institutionnelle – Mickael BRUN/Isabelle FAUJOUR

1) Procès-verbal de la 647e session adopté
2) Audition par le Gafi du comité Lab le 23 juillet 2021
3) Réponse Conseil National Médiation Crédit

Administration et Finances – Anna CARMONA

Propositions de la commission d’exonérations de cotisations adoptées à l’unanimité.
Dans les futurs appels à cotisation, sur Istya ou dans le mailing, insérer un rappel de mise à jour de la convention d’administration provisoire et le mandat de protection future.

Communication – Christine ROCA

Universités d’été : programme dédié aux stagiaires

• Grande conférence des Universités d’été (1h30)
• Conférence du LAB 50 sur l’innovation (1h30)
• Conférence sur les missions et les compétences de demain (1h30)
• Atelier dédié aux stagiaires sur la prise de parole en public et/ou la négociation commerciale (1h30)

Tableau – Valérie PONS

1) 1 Refus d’inscription
2) 1 Inscription posant problème inscription votée avec un article 31
3) 3 Contrôles Respect de la profession – Article 31
4) Inscriptions adoptées

• 41 Personnes Physiques (dont 1 CAFCAC et 3 EC en entreprise)
• 54 Personnes Morales (dont 2 SPE, 2 SPFPL)

Commission Exercice illégal – Pascale CAPPAROS

5 Plaintes au procureur adoptées à l’unanimité

Commission Résolution des litiges – Kelly GASPARETTO

Révision des tarifs des conciliations à évoquer lors de la réunion annuelle des conciliateurs arbitres du 7 juillet

Qualité – Julien PHILIP

Transmission de dossiers à la commission respect de la profession Article 31 en raison de suspicion de couverture d’exercice illégal

Stage – Sandra BOUGUET

1) Cas particuliers et absences journées de regroupements
2) Liste des inscriptions et transfert

• Inscriptions stage 3 ans (105 dossiers)
• Inscriptions stage 2 ans (5dossiers)
• Transferts des régions (2 dossiers)

3) Stages pays francophones

• Inscriptions stage 3 ans (40 dossiers)

4) Renouvellement attestation de fin de stage (2)

Déontologie – Julien PHILIP

Saisine officielle à adresser à la DGFIP sur les multiplications des demandes par les administrations de levée du secret professionnel

Article 31 – Respect de la profession Gabrielle BELHADJ

1) 3 contrôles (commission Tableau )
2) 2 contrôles ( commission Qualité )

Comité Innovation – Emeline VEILLET / Thomas ROY

Cap performance
Partenariat en discussion avec le CNO

Etude Maturité Datas (Paris & Co)
Développement d’une formation Data avec ASFOREF
Récupération des résultats de l’étude sur l’ensemble du territoire

Grande journée de l’innovation
Au programme : 5 conférences et 12 ateliers sur les 4 grands piliers de l’innovation : humain, organisationnel, relationnel et technologique.
Mutualisation avec le démo-day d’INNEST
Date prévisionnelle : 9 décembre 2021

Club INNOVACIO
Ok pour lancement
Objectif : créer une communauté d’experts de la profession du chiffre autour des projets suivants

Commission Jeunes experts-comptables – Fanny SERRIERE

Centre LUCA

• Courrier à la profession + goodies