Vie institutionnelle – 652e session

652e session du Conseil régional de l’Ordre - 22 mars 2022

Vie institutionnelle – Mickael BRUN/Isabelle FAUJOUR

1. Procès-verbal de la 651e session adopté à l’unanimité

2. Composition Club DAF

• Hervé Gbego : Co-Président
• Stéphanie Laporte : Co-Présidente
• Malika Ladouari : Vice-Présidente
• Cyril Thoumyre : Vice-Président
• Rodrigue Bodo : Membre

3. Formation élus

2 formations proposées :

• Optimiser sa prise de parole en public • Utiliser LinkedIn et/ou Twitter pour booster la communication digitale de l’Ordre Durée : ½ journée chacune • 9h – 12h30 • 13h30 – 17h Dates proposées (juin 2022)
• 2 juin • 19 juillet Max 15 participants par ½ journée

Administration et Finances – Anna CARMONA/Eugénie PIMBA

1. Comptes 2021 approuvés

2. Exonérations de cotisations

• Acceptation d’une demande d’exonération faite pour raison de santé
• Refus de toutes les autres demandes
• Pour les prochaines présentations des demandes d’exonération, ajouter une colonne sur l’état des paiements des cotisations OEC et CAVEC antérieures

Communication – Christine ROCA

1. Revoir le plan média opération Allo Impôt avec le conseil national (RMC)

Tableau – Valérie PONS

1. Refus d’inscription (1)

2. Contrôles respect de la profession article 31 (5)

3. Transmissions en CRD suite article 31 (1)

4. Honorariats

4. Inscriptions

• 81 PP (dont 5 passerelles CAF CAC et 4 ECE)
• 67 PM (dont 1 AGC inscription prononcée par CNO commission article 42 bis et 1 succursale)

Exercice illégal – Pascale CAPPAROS

1. Plaintes au procureur (6)

2. 1 contrôle respect de la profession Article 31

 

Commission surveillance et assistance confrères -Gabrielle BELHADJ

2 contrôles Article 31 respect de la professtion

 

Résolution des litiges – Kelly GASPARETTO

2 Contrôles Respect de la profession – Article 31

Qualité – Julien PHILIP

1. Création d’un groupe de travail avec le club DAF

• Elaborer un guide de bonnes pratiques du contrôle qualité des missions DAF externalisé à destination du contrôleur qualité et de l’expert- comptable contrôlé
• Créer un exemple de lettre de mission

2. Bilan à faire de l’outil autodiagnostic

3. A voir en commission: pour les contrôlés qui ne respectent pas les délais du retour du questionnaire, faire des relances et/ou convoquer devant la présidente

Stage et prestation de serment – Sandra BOUGUET / Valérie PONS

1. Cas particuliers

2. Liste des inscriptions

• Inscriptions stage 3 ans (299 dossiers)
• Inscriptions stage 2 ans (15 dossiers)

3. Liste des inscriptions pays francophones

• Inscriptions stage 3 ans (36 dossiers)
• Inscriptions stage 2 ans (3 dossiers)

4. Transferts des régions (2 dossiers)

5. Renouvellement attestation fin de stage (4 dossiers)

6. Demande de prorogation de validité de l’attestation de fin de stage (4 dossiers)

7. Proposition de délivrance de l’attestation de stage (152 dossiers)

8. Mobiliser les élus pour la prestation de serment du 12 mai

 

Formation – Mickael BRUN

1. Résolution réduction de capital SCI 50 rue de Londres

2. Résolution caution de l’Ordre régional Île-de-France

3. Résolution convention de trésorerie

 

Article 31 – Respect de la profession – Gabrielle BELHADJ

1. 2 contrôles (commission Surveillance et assistance confrères)

2. 5 contrôles (commission Tableau)

3. 1 contrôle (commission Exercice illégal)

4. 2 contrôles (commission Résolution des litiges)

 

Chambre régionale de discipline – Kelly GASPARETTO

1 traduction en chambre régionale de discipline

 

Comité RSE – Claire DELMAS

Conférence BPI

Conférence hybride mardi 31/05 de 18h à 19h30 sur la transition écologique des entreprises et la relance des TPE/PME à travers la finance verte (nouvelle mission pour les EC)