Vie institutionnelle – 654e session

Vie institutionnelle – Mickael BRUN/Isabelle FAUJOUR/Axelle IZABEL

1. Procès-verbal 653e session adopté à l’unanimité

2. Résolution « Acquisition immeuble le Cristallin » Sup ‘Expertise

3. Résolution « Financement de l’acquisition de l’immeuble le Cristallin Sup ‘Expertise

4. Questions des élus sur les thématiques du temps fort DGFIP à remonter aux intervenants

5. Envoi aux élus des coordonnées du service d’accompagnement fiscal personnalisé des PME et TPE d’ile de France

Responsable : Cédric Saint Antoine
sur site impot.gouv.fr – à la rubrique « A SAVOIR » / « Accompagnement fiscal des PME »
contacter directement le service de l’accompagnement: [email protected]

Administration et Finances – Anna CARMONA/Eugénie PIMBA

1. Exonérations de cotisations

Adoption de l’ensemble des propositions de la commission

2. Remises de majorations

Adoption de l’ensemble des propositions de la commission

 

Communication – Corinne REBAA

Communication sur le site UE sur la facturation du distanciel  « PASS DIGITAL »

Tableau – Valérie PONS

1. Refus d’inscription (1)

2. Délai régularisation conditions maintien inscription (1)

3. Contrôles respect de la profession article 31 (3)

4. Honorariat (1)

5. Inscriptions

• 35 PP (dont 2 ECE)
• 42 PM (dont 1 SPE)

 

Déontologie – Gabrielle BELHADJ

1. Constat d’huissier sur un site

2. Convocation Président Commission

 

Exercice illégal – Aline BONNANFANT

Plaintes au procureur et signalements (4)

 

Assistance et surveillance confrères – Gabrielle BELHADJ

1. Contrôles ponctuels – Article 31 (2)

2. Demande de traduction en discipline (1)

 

Respect de la profession – Article 31 – Gabrielle BELHADJ

1. 1 contrôle article 31 – contrôles ponctuels (suite convocation présidente)

2. 3 Contrôles articles 31 – contrôles ponctuels (Commissions tableau)

3. 2 Contrôles ponctuels – Article 31 (Commission assistance et surveillance confrères)

 

Résolution des litiges – Kelly GASPARETTO

1 Contrôle Respect de la profession – Article 31

Stage et prestation de serment – Sandra BOUGUET

1. Cas particuliers

2. Liste des inscriptions

• Inscriptions stage 3 ans (88 dossiers)
• Inscriptions stage 2 ans (7 dossiers)
• Inscription stage 1 an-titulaire attestation fin de stage CAC (1 dossier)

3. Liste des inscriptions pays francophones

• Inscriptions stage 3 ans (16 dossiers)
• Inscriptions stage 2 ans (1 dossiers)

4. Transferts des régions (3 dossiers)

5.Demandes prorogation de validité fin de stage (9 dossiers)

6.Délivrance attestation de fin de stage (190 dossiers)

7. Demande de traduction en chambre régional de discipline (2)

8. Convocation d’un maitre de stage

9. Actions de communication à mener auprès des stagiaires et des maitres de stage  sur leurs obligations / heures de travaux de commissariat

10. Réflexions à mener pour créer une bourse d’heures CAC pour les stagiaires

 

Chambre régionale de discipline – Kelly GASPARETTO

1. 1 Transmission CRD (commission Assistance et surveillance confrères)

2. 1 transmissions CRD (commission Stage)

 

Commission prévention difficultés des clients – Mélodie LEROUX

Création d’une série d’ateliers Mieux Vaut Prévenir (format mixte) à partir de septembre

• Améliorer la détection des difficultés,
• Mieux guider les clients dans les différentes procédures de prévention des difficultés, notamment la procédure de sortie de crise.
• Garantir sa pratique professionnelle

 

Formation – Marjorie LOHEZ

Refaire une communication sur les coachs « transformation ». Axée sur changement = performance à travers des vidéos témoignages de professionnels du chiffre ayant eu recours au coaching ou d’autres personnes (sportifs) pour valoriser les avantages d’un accompagnement au changement. En lien avec le pôle communication OEC et le pôle juridique (articulation mentors)