Vie institutionnelle – 655e session

Vie institutionnelle – Mickael BRUN/Isabelle FAUJOUR/Axelle IZABEL

1. Procès-verbal 654e session adopté à l’unanimité

2. Image PME
Le Conseil vote contre l’engagement de 3 ans pour la nouvelle version d’Image PME

3. Envoyer aux élus le lien DGFIP sur la liste gels des avoirs guerre en Ukraine – LBC- FT

4. Séminaires des élus du 26 au 29 janvier 2023
Thématique : facture électronique

Administration et Finances – Anna CARMONA/Eugénie PIMBA

1. Budget revisité
Adopté

2. Organisation des RDV budgétaires 2023

3. Exonérations de cotisations
Adoption de l’ensemble des propositions de la commission

4. Remises de majorations
Adoption de l’ensemble des propositions de la commission

5. Remises des cotisations pour les nouveaux inscrits experts- comptables en entreprise comme pour les nouveaux inscrits experts-comptables

Tableau – Valérie PONS

1. Refus d’inscription (1)

2. Délai régularisation conditions maintien inscription jusqu’au 6 décembre 2022

3. Contrôles respect de la profession article 31 (2)

4. Inscriptions

• 74 PP (dont 3 passerelles CAF CAC et 4 ECE)
• 86 PM (dont 1 AGC, 3 SPE, 1 SPFPL)

 

Déontologie – Gabrielle BELHADJ

1. Convocation Présidente (1)

2. Nouveau membre de la commission
Mme Laura MALOSSE – OUANHON

 

Exercice illégal – Aline BONNANFANT

1. Plaintes au procureur et signalements (5)

2. Contrôle respect de la profession article 31 (1)

3. Plateforme BBUSI
Vérifier avec le service SI l’origine des annonceurs sur la plateforme et contrôler leur inscription régulière au tableau

 

Respect de la profession – Article 31 – Gabrielle BELHADJ

2 Contrôles articles 31 – contrôle ponctuel

 

Résolution des litiges – Kelly GASPARETTO

Abandon par Président de la commission de la demande contrôle Respect de la profession – Article 31 et transmission comité solidaire

Stage et prestation de serment – Sandra BOUGUET / Valérie PONS

1. Cas particuliers (33 dossiers)

2. Cas particuliers CNO (7 dossiers)

3. Liste des inscriptions

• Inscriptions stage 3 ans (69 dossiers)
• Inscriptions stage 2 ans (6 dossiers)

4. Liste des inscriptions pays francophones

• Inscriptions stage 3 ans (17 dossiers)
• Inscriptions stage 2 ans (2 dossiers)

5. Transferts des régions (7 dossiers)

6. Renouvellement attestation fin de stage (6 dossiers)

7. Renouvellement attestation fin de stage pays francophones (3 dossiers)

8. Traduction en chambre régionale de discipline (3)

9. Actions de communication à mener auprès des stagiaires et des maitres de stage sur leurs obligations / heures de travaux de commissariat

10. Réflexions à mener pour créer une bourse d’heures CAC pour les stagiaires : établir une liste de maître de stage CAC susceptibles d’accueillir des stagiaires leur permettant de remplir leurs heures d’audit

11. Validations candidatures contrôleurs de stage :

• BETTAYED MILOUD
• LAURENDEAU Geoffrey
• HADJAJ Chawki

 

Comité régional du stage – Sandra BOUGUET / Stéphanie LAUGIER

1. Délivrance d’attestation de fin de stage (147 dossiers)

2. Prorogation de validité de l’attestation de fin de stage (9 dossiers)

3. Cas de force majeure (1 dossier)