Vie institutionnelle – 656e session

Vie institutionnelle – Mickael BRUN/Isabelle FAUJOUR/Axelle IZABEL

1. Procès-verbal 655e session adopté à l’unanimité

2. Démission Guillaume PROUST (élu) remplacé par Gilles GAMBARO

3. Renouvellement des membres du Bureau, Commissions et Comités

 

Administration et Finances – Anna CARMONA/Eugénie PIMBA

1. Budget 2023
Adopté

2. Exonérations de cotisations
Adoption de l’ensemble des propositions de la commission

3. Remises de majorations
Adoption de l’ensemble des propositions de la commission

4. Annulation de la décision (vote 655 ème session) de remise des cotisations pour les nouveaux inscrits experts- comptables en entreprise comme pour les nouveaux inscrits experts-comptables

5. Concernant les demandes d’exonération, pour les prochains conseils, prévoir un vote avec les avis favorables de la commission et un vote avec les avis défavorables

 

Communication – Virginie ANGLES D’AURIAC

1. Mise à jour du site intégration résultats des élections

 

Tableau – Valérie PONS

1. Refus d’inscription (1)

2. Radiation

3. Contrôles ponctuels article 31 (4)

4. Demandes d’honorariat (3)

• Abdel Ilah AZMI
• Christian BORDAS
• Isabelle de KERVILER

5. Demandes de prorogation de délai pour régularisation (1)

6. Inscriptions

• 109 PP (dont 2 passerelles CAF CAC et 3 ECE)
• 152  PM (dont 1 SPFPL)

7. En 2023, mettre en place une procédure de récompense des volontaires qui travaillent pour l’Ordre régional afin de les distinguer en fin d’année (médaille) à note de cadrage à prévoir.

 

 

Déontologie – Gabrielle BELHADJ

1. Transmission d’un dossier au Comité solidaire

2. Saisine CNO utilisation abusive /détournée de l’annuaire des experts-comptables par des tiers proposant missions non conformes

 

 

Commission assistance et surveillance de la profession

1. Contrôles ponctuels article 31 (5)

2. Transmissions CRD (3)

 

 

Compétences spécialisées – Mélodie LEROUX

RAS

 

 

Exercice illégal – Aline BONNANFANT

1. Création d’un groupe de travail sur les suites de l’arrêt 4 octobre de la Cour de cassation interdisant la sous traitance avec les non-membres de l’Ordre

2. Contrôles ponctuels article 31 (1)

 

 

Respect de la profession – Article 31 – Gabrielle BELHADJ

1. Contrôles articles 31 – contrôle ponctuel Commission Tableau (4)

2. Contrôles ponctuels article 31 Commission assistances confrères (5)

3. Contrôle ponctuel article 31 Commission exercice illégal (1)

4. Contrôles ponctuels article 31 Commission qualité (4)

5. Contrôles ponctuels article 31 – commission respect devoirs professionnels (3)

 

 

Commission respect des droits professionnels – Kelly GASPARETTO

1. Transmission en CRD (2)

2. Contrôles ponctuels article 31 (3)

3. Indication du Vice – Président ayant siégé à la commission sollicitant des votes du conseil 

 

Chambre régionale de discipline – Kelly GASPARETTO

1. Saisine du conseil national (cro) et de la chancellerie (commissaire du gouvernement) sur la question de la rémunération des magistrats de la CRD

2. Transmissions en CRD (4)

 

 

Commission Qualité – Virginie BABUT

1. Contrôles ponctuels article 31 (4)

 

 

Stage et prestation de serment – Sandra BOUGUET / Valérie PONS

1. Cas particuliers (59 dossiers)

2. Liste des inscriptions

• Inscriptions stage 3 ans (47 dossiers)
• Inscriptions stage 2 ans (6 dossiers)

3. Liste des inscriptions pays francophones

• Inscriptions stage 3 ans (9 dossiers)

4. Transferts des régions (4 dossiers)

5. Renouvellement attestation fin de stage (5 dossiers)

6. Renouvellement attestation fin de stage pays francophones (1 dossier)

 

 

Comité Transmission – Virginie ANGLES D’AURIAC

Sortie de la plateforme de Transmission des cabinets fin janvier 2023