Vie institutionnelle – 657e session
Relevé de décisions du conseil de l’Ordre des experts-comptables Paris IDF
Vie institutionnelle – Mickael BRUN/Isabelle FAUJOUR/Axelle IZABEL
1. Procès-verbal 656e session adopté à l’unanimité
2. Election d’un nouvel assesseur au Bureau
- Sandrine COHEN SOLAL
3. Election de deux assesseurs pour la 2 ème section de la chambre régionale de discipline
- Florence DENOS – DARRAS
- Max PEUVRIER
4. Ajout systématique dans ODJ de chaque conseil d’un point actualités DGFIP
Comité Tableau – Valérie PONS
1. Refus d’inscription (2)
2. Radiation article 125 non-paiement des cotisations ordinales
- 16 Personnes Physiques
- 15 Personnes Morales
Radiation pour non-paiement des cotisations CAVEC
- 5 personnes physiques
3. Contrôles ponctuels article 31 (2)
4. Demandes d’honorariat
- Elisabeth PERRIN
5. Délai pour régularisation (1)
6. INSCRIPTIONS
- 50 Personnes Physiques
- 65 Personnes Morales
Commission stage et prestation de serment – Sandra BOUGUET / Valérie PONS
1. Cas particuliers
- 23 radiations
- 12 invalidations
2. Liste des inscriptions
- Inscriptions stage 3 ans (45 dossiers)
- Inscriptions stage 2 ans (4 dossiers)
3. Liste des inscriptions pays francophones
- Inscriptions stage 3 ans (10 dossiers)
4. Transferts des régions (5 dossiers)
5. Renouvellement attestation fin de stage (2 dossiers)
6. Prorogation de validité de stage (9 dossiers)
7. Délivrance attestation de fin de stage (154 dossiers)
8. Acceptation de deux cas de force majeure pour prolongation exceptionnelle durée validité attestation de fin de stage
Commission résolution des litiges – Kelly GASPARETTO
1. Augmentation du tarif de 180 TTC à 240 TTC