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Vie institutionnelle – 658e session

Relevé de décisions du conseil de l’Ordre des experts-comptables Paris IDF

Vie institutionnelle – Mickael BRUN/Isabelle FAUJOUR/Axelle IZABEL

1. Procès-verbal 657e session adoptée à l’unanimité

2. Démission Jean François COTTIN (élu) remplacé par Fabrice HEUVRARD

3. Représentante de l’OEC IDF au CFPC : Elodie CASSART

4. Président du comité simplification : Fabrice HEUVRARD

5. Président du comité associations : Karim BANGOURA

6. Présidente du comité RSE : Delphine LUBRANI
Vice-Président du comité RSE : Karim BANGOURA
Vice-Présidente du comité RSE : Saadia EL BRAHLI

7. Mise en place d’un groupe de travail sur la Facture électronique
Mise en œuvre des axes d’actions définies par les élus lors du séminaire annuel

8. Création d’un tableau de suivi de l’activité des services/comités/commissions/clubs de l’Ordre (TGS)

Commission administration et finances – Anna CARMONA/Eugénie PIMBA

1. Arrêté des comptes 2022
Adopté

2. Annulation de cotisations
Adoption de l’ensemble des propositions de la commission

3. Exonération de majorations
Adoption de l’ensemble des propositions de la commission

Commission communication – Amélie DERAEDT

Prévoir une communication de l’Ordre à tous les inscrits concernant la mise en place de la messagerie sécurisée de la DGFiP à compter du 1er septembre 2023.

Comité Tableau – Valérie PONS

1. Contrôles ponctuels article 31 (4)

2. Honorariat

  • Bernard EMPTOZ

3. Demandes de délai pour régularisation (1)

4. INSCRIPTIONS

  • 114 Personnes Physiques (dont 7 Experts comptables en entreprise)
  • 82 Personnes Morales

5. Mise en œuvre nouvelle procédure article 125 et process défini avec la CAVEC pour les impayés des cotisations sociales

Commission déontologie – Gabrielle BELHADJ

1. Saisine du CNOEC sur des questions relatives à la sous-traitance et au transfert de jouissance d’une SEP

2. Saisine de la tutelle sur la possibilité pour un EC d’être mandataire d’un client pour dépôt de marque

3. Convocation devant le Président de la Commission déontologie

4. Courrier au Conseil National de l’ordre des infirmiers à la suite des mentions dénigrantes d’un site internet

5. Contrôle ponctuel

Commission exercice illégal – Aline BONNANFANT

1. 1 Contrôle ponctuel article 31

2. 1 Plainte pénale

Commission respect de la profession – Pascale CAPPAROS

1. 4 Contrôles articles 31 – contrôle ponctuel Commission Tableau

2. 1 Contrôle ponctuel article 31 Commission exercice illégal

3. 4 Contrôles ponctuels article 31 – commission respect devoirs professionnels

 

Commission respect des devoirs professionnels- Kelly GASPARETTO

1. 4 Contrôles ponctuels article 31

Commission qualité – Virginie BABUT

1. Réunion des superviseurs le 17 avril prochain : objectifs : mise en place d’un nouveau process de supervision pour monter en compétence les superviseurs

2. Save the date adressé aux contrôleurs qualité pour la réunion annuelle du 16 juin à SUP ’ EXPERTISE

Commission stage et prestation de serment – Sandra BOUGUET / Valérie PONS

1. Liste des inscriptions

  • Inscriptions stage 3 ans (230 dossiers)
  • Inscriptions stage 2 ans (28 dossiers)
  • Inscription stage en 1 an – renouvellement AFS (4 dossiers)
  • Inscription stage en 1 an – CAFCAC (1 dossier)

2. Liste des inscriptions pays francophones et DOM-TOM

  • Inscriptions stage 3 ans (46 dossiers)
  • Inscriptions stage 2 ans (4 dossiers)

3. Transferts des régions (4 dossiers)

4. Cas particuliers

  • Radiations (13 dossiers)
  • Invalidations (9 dossiers)
  • 1 prolongation / suspension pour DSCG incomplet – avis favorable

5. Cas particuliers pays francophones

  • 1 invalidation de stage de 23 mois pour absence de maître de stage

6. Délivrance attestation de stage (159 dossiers)

7. Demandes de prorogation de validité de l’attestation de fin de stage (10 dossiers)

4. Cas force majeure (3 dossiers) :

  • 1 Avis favorable comité
  • 2 Avis défavorables comité

Chambre régionale de discipline – Aline BONNANFANT

Arrivée de Madame LEBEE, magistrate honoraire de la Cour d’Appel de Versailles
en qualité de magistrate chargée des poursuites de la 1ère section de la Chambre

Commission innovation – Claire DELMAS

Refonte de la Plateforme des Outils Numériques (PON)

Comité jeunes inscrits – Auriane MAZARD

Création d’un kit pour les nouveaux inscrits

Group 6