Vie institutionnelle – 659e session

Vie institutionnelle – Mickael BRUN/Isabelle FAUJOUR/Axelle IZABEL

1. Procès-verbal 658^e session adoptée à l’unanimité

2. Organisation du dernier conseil de Thierry DUFANT le 18 juillet et de la future prise de fonction de son successeur

3. Sujets reportés au conseil du 18 juillet 2023

• Actions de la commission innovation
• Comité transmission
• Kit nouveaux inscrits

Commission administration et finances – Anna CARMONA/Eugénie PIMBA

1. Exonération des cotisations
Adoption de l’ensemble des propositions de la commission

2. Annulation des majorations
Adoption de l’ensemble des propositions de la commission

Comité Tableau – Valérie PONS

1. Contrôles ponctuels article 31 (4)

2. Refus d’inscription (1)

3. Honorariat (1)

4. Radiation /conditions maintien tableau non remplies (1)

5. Refus réintégration

6. INSCRIPTIONS

• 78 Personnes Physiques (dont 4 Experts comptables en entreprise et 13 passerelles)
• 95 Personnes Morales (dont 1 SPE)

Commission déontologie – Gabrielle BELHADJ

• Convocation d’une société d’expertise comptable à la suite d’un signalement d’une action de communication.
• 2 Saisines du CNO

Commission assistance et surveillance de la profession – Gabrielle BELHADJ

1. Contrôle ponctuel article 31 (1)

Commission exercice illégal – Aline BONNANFANT

1. 1 Plainte pénale

Commission respect de la profession – Morgane DIRAISON

7 Nouveaux contrôles ponctuels – article 31 :
1. 4 Contrôles ponctuels – articles 31 Commission Tableau

2. 1 Contrôle ponctuel article 31 Commission assistance et surveillance profession

3. 2 Contrôles ponctuels article 31 Commission qualité

4. 1 Contrôles ponctuels article 31 Commission respect des devoirs professionnels

Suites contrôles ponctuels article 31 :

5. Transmission en Chambre Régionale de discipline

6. Demande de convocation Président

Commission qualité – Virginie BABUT- Pascale CAPPAROS

1. Contrôles ponctuels article 31 (2)

Commission stage et prestation de serment – Sandra BOUGUET / Valérie PONS

1. Liste des inscriptions

• Inscriptions stage 3 ans (284 dossiers)
• Inscriptions stage 2 ans (17 dossiers)
• Inscription stage en 1 an – renouvellement AFS (1 dossiers)

2. Liste des inscriptions pays francophones et DOM-TOM

• Inscriptions stage 3 ans (38 dossiers)
• Inscriptions stage 2 ans (3 dossiers)

3. Transferts des régions (3 dossiers)

4. Cas particuliers

• Radiations (52 dossiers)
• Invalidations (39 dossiers)
• 1 prolongation / suspension pour DSCG incomplet
• 1 annulation radiation
• 1 annulation invalidation de 2 mois de stage

5. Cas particuliers pays francophones

• 2 prolongation / suspension pour DSCG incomplet
• Radiations (135 dossiers)

6. Afficher l’évolution des inscriptions des stagiaires pour le prochain conseil (N-1/N-2/N-3)

Chambre régionale de discipline – Aline BONNANFANT

Transmission en Chambre Régionale de discipline (1)

Commission innovation – Claire DELMAS

Présentation des actions de la commission conseil 18 juillet

Commission attractivité – Fanny SERRIERE

Présentation de la stratégie et des actions en faveur de l’attractivité dont :
Recrutement des 15/ 20 ambassadeurs de la profession actifs

• Elus volontaires : Amélie RAMARA + Max Vermorel

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Comité jeunes inscrits – Auriane MAZARD

Présentation kit pour les nouveaux inscrits prochain conseil
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