Vie institutionnelle – 663e session
Relevé de décisions du conseil de l’Ordre des experts-comptables Paris IDF
Vie institutionnelle – Mickael BRUN/Isabelle FAUJOUR/Axelle IZABEL
1. Procès-verbal 662e session adopté à l’unanimité
2. Organisation d’un petit déjeuner au 50 sur le thème du portail professionnel en collaboration avec la DGFIP
3. Calendrier Conseils 2024 :
- 28 mars 2024
- 30 mai 2024
- 18 juillet 2024
- 17 octobre 2024
- 3 décembre 2024
Commission du Tableau – Valérie PONS
1. Contrôles ponctuels à échéance de 18 mois
2. Extension contrôle ponctuel aux structures d’un contrôle ponctuel personne physique
3. Radiation
4. Omission
5. INSCRIPTIONS
- 33 Personnes Physiques (dont 2 passerelles CAF CAC ET 2 ECE)
- 48 Personnes Morales
Commission stage et prestation de serment – Sandra BOUGUET / Valérie PONS
1. Cas particuliers
- 18 Radiations
- 16 Invalidations
- 2 annulation invalidation
2. Liste des inscriptions
- Inscriptions stage 3 ans (75 dossiers)
- Inscriptions stage 2 ans (14 dossiers)
- Inscription stage en 1 an – renouvellement AFS (2 dossiers)
3. Liste des inscriptions pays francophones
- Inscriptions stage 3 ans (12 dossiers)
- Inscriptions stage 2 ans (2 dossiers)
4. Transferts des régions (12 dossiers)
5. Prorogation validité attestation fin de stage report de notes (11 dossiers)
6. Prorogation de validité attestation fin de stage force majeur (2 dossiers)
7. Prolongation exceptionnelle et dérogatoire de la durée attestation de fin de stage /covid 19 (2 dossiers)
8. Délivrance attestation de fin de stage (183 dossiers)