Vie institutionnelle – 664e session

Vie institutionnelle – Mickael BRUN/Isabelle FAUJOUR/Axelle IZABEL

1. Procès-verbal 663^e session adopté à l’unanimité
2. Communiquer le calendrier des élections 2024 aux élus
3. Invitation Conseil 6 septembre 2024 (validation liste des membres CRO)
4. Présenter livret cyber criminalité et présentation du projet PEP lors du prochain conseil

Commission administration et finances – Anna CARMONA/Eugénie PIMBA

1. Arrêté des comptes 2023 adopté
2. Demandes exonération des cotisations
3. Demandes annulation des majorations

Commission du Tableau – Valérie PONS

1. 5 Contrôles ponctuels
2. 1 Extension contrôle ponctuel réalisé
3. 3 Radiations pour non-conformité
4. 1 Convocation Président
5.  Inscriptions

• 124 Personnes Physiques (dont 2 expert-comptables en entreprise et 12 passerelles CAF CAC)
• 122 Personnes Morales (dont 1 SPE)

Commission déontologie – Gabrielle BELHADJ

1. 1 Transmission en CRD (1)

Commission exercice illégal – Aline BONNANFANT

1. 1 Plainte pénale
2. 1 Convocation Présidente

Commission qualité – Virginie BABUT- Pascale CAPPAROS

Validation en session Cno de la nouvelle norme NMPQ

Commission stage et prestation de serment – Sandra BOUGUET / Valérie PONS

1. Liste des inscriptions

• Inscriptions stage 3 ans (287 dossiers)
• Inscriptions stage 3 ans pays francophones et Dom Tom (68 dossiers)
• Inscriptions stage 2 ans (21 dossiers)
• Inscriptions stage 2 ans pays francophones et Dom Tom (12 dossiers)
• Inscription stage en 1 an – renouvellement AFS (6 dossiers)

2. Transferts des régions (8 dossiers)

3. Cas particuliers

• Radiations (22 dossiers)
• Invalidations (18 dossiers)
• 1 avis favorable pour délai supplémentaire au 29/02/2024
• 1 annulation de 2 mois d’invalidation

4. Cas particuliers CNO – stagiaires francophones

• Radiations (25 dossiers)

Comité régional du stage –Sandra BREAU

1. Demandes de prorogation de validité de l’attestation de fin de stage : 4 dossiers
2. Demande de prolongation exceptionnelle et dérogatoire de la durée de validité de l’attestation de fin de stage (1 an – Covid-19) : 1 dossier
3. Propositions de délivrance de l’attestation de stage : 168 dossiers

Chambre régionale de discipline – Aline BONNANFANT

1. 1 Demande traduction en CRD (commission déontologie)

Commission résolution des litiges – Sophia MOUKADEM

1. 2 Contrôles ponctuels
2. 2 Convocations Présidente
3. Modification du règlement conciliation