Vie institutionnelle – 665e session
Relevé de décisions du conseil de l’Ordre des experts-comptables Paris IDF
Vie institutionnelle – Mickael BRUN/Isabelle FAUJOUR/Axelle IZABEL
1. Procès-verbal 664e session adopté à l’unanimité
2. Transmission liste des mots restant à compléter pour appel à contributions des élus sur l’ouvrage la passion du chiffre
3. Création d’un groupe de travail sur l’inscription au tableau des EC /nouvelles missions (Virginie, Jean Marie, Max V, Michael B, Delphine, Elodie C, Michel J, Max P)
Communication- Corinne REEBA
1. Communication à la profession à l’issue du rdv au 50 du 5 juin sur le portailpro.gouv.fr
Commission administration et finances – Anna CARMONA/Eugénie PIMBA
1. Demandes exonération des cotisations (6)
2. Demandes annulation des majorations (1)
Commission du Tableau – Valérie PONS
1. Délai de régularisation (1)
2. Contrôles ponctuels (7)
3. Contrôle étendu aux autres structures inscrites (1)
4. Radiation article 125 non-paiement CAVEC (1)
5. Saisine CNO mise à jour dossier inscription / titres de séjour (1)
6. Actualisation dossier d’inscription saisine CNO
7. Omission (1)
8. Inscriptions
- 85 Personnes Physiques (dont 4 Expert-comptable en entreprise et 25 passerelles CAF CAC)
- 74 Personnes Morales
Commission déontologie – Gabrielle BELHADJ
1. Etudier question avec service tableau de la reprise d’une SEC radiée à la suite de la fin de l’administration provisoire pour démission
Commission exercice illégal – Aline BONNANFANT
1. Plaintes pénales (3)
2. Contrôle ponctuel (1)
Commission respect de la profession contrôle ponctuel – Morgane DIRAISON
1. 11 nouveaux contrôles ponctuels
Commission qualité – Virginie BABUT- Pascale CAPPAROS
1. Information des contrôleurs sur contrôle compétences spécialisées
2. Contrôle ponctuel (2)
Commission stage et prestation de serment – Sandra BOUGUET / Valérie PONS
1. Liste des inscriptions
- Inscriptions stage 3 ans (227 dossiers)
- Inscriptions stage 3 ans pays francophones et Dom Tom (92 dossiers)
- Inscriptions stage 2 ans (23 dossiers)
- Inscriptions stage 2 ans pays francophones et Dom Tom (8 dossiers)
- Inscription stage en 1 an – renouvellement AFS (4 dossiers)
- Inscription stage en 1 an pays francophones et Dom Tom – renouvellement AFS (2 dossiers)
2. Transferts des régions (6 dossiers)
3. Cas particuliers
- Radiations (35 dossiers)
- Invalidations (13 dossiers)
- Annulation d’invalidation (1 dossier)
- Cas particuliers (3 dossiers)
- Cas particuliers stagiaires francophones – Radiations (15 dossiers)
Commission résolution des litiges – Sophia MOUKADEM
1. Contrôle ponctuel (1)