Des traits de couleur vertical

Vie institutionnelle – 665e session

Relevé de décisions du conseil de l’Ordre des experts-comptables Paris IDF

Vie institutionnelle – Mickael BRUN/Isabelle FAUJOUR/Axelle IZABEL

1. Procès-verbal 664e session adopté à l’unanimité
2. Transmission liste des mots restant à compléter pour appel à contributions des élus sur l’ouvrage la passion du chiffre
3. Création d’un groupe de travail sur l’inscription au tableau des EC /nouvelles missions (Virginie, Jean Marie, Max V, Michael B, Delphine, Elodie C, Michel J, Max P)

Communication- Corinne REEBA

1. Communication à la profession à l’issue du rdv au 50 du 5 juin sur le portailpro.gouv.fr

Commission administration et finances – Anna CARMONA/Eugénie PIMBA

1. Demandes exonération des cotisations (6)
2. Demandes annulation des majorations (1)

Commission du Tableau – Valérie PONS

1. Délai de régularisation (1)
2. Contrôles ponctuels (7)
3. Contrôle étendu aux autres structures inscrites (1)
4. Radiation article 125 non-paiement CAVEC (1)
5. Saisine CNO mise à jour dossier inscription / titres de séjour (1)
6. Actualisation dossier d’inscription saisine CNO
7. Omission (1)
8. Inscriptions

  • 85 Personnes Physiques (dont 4 Expert-comptable en entreprise et 25 passerelles CAF CAC)
  • 74 Personnes Morales

Commission déontologie – Gabrielle BELHADJ

1. Etudier question avec service tableau de la reprise d’une SEC radiée à la suite de la fin de l’administration provisoire pour démission

Commission exercice illégal – Aline BONNANFANT

1. Plaintes pénales (3)
2. Contrôle ponctuel (1)

Commission respect de la profession contrôle ponctuel – Morgane DIRAISON

1. 11 nouveaux contrôles ponctuels

Commission qualité – Virginie BABUT- Pascale CAPPAROS

1. Information des contrôleurs sur contrôle compétences spécialisées
2. Contrôle ponctuel (2)

Commission stage et prestation de serment – Sandra BOUGUET / Valérie PONS

1. Liste des inscriptions

  • Inscriptions stage 3 ans (227 dossiers)
  • Inscriptions stage 3 ans pays francophones et Dom Tom (92 dossiers)
  • Inscriptions stage 2 ans (23 dossiers)
  • Inscriptions stage 2 ans pays francophones et Dom Tom (8 dossiers)
  • Inscription stage en 1 an – renouvellement AFS (4 dossiers)
  • Inscription stage en 1 an pays francophones et Dom Tom – renouvellement AFS (2 dossiers)

2. Transferts des régions (6 dossiers)

3. Cas particuliers

  • Radiations (35 dossiers)
  • Invalidations (13 dossiers)
  • Annulation d’invalidation (1 dossier)
  • Cas particuliers (3 dossiers)
  • Cas particuliers stagiaires francophones – Radiations (15 dossiers)

Commission résolution des litiges – Sophia MOUKADEM

1. Contrôle ponctuel (1)

Group 6