Vie institutionnelle – 669e session

Vie institutionnelle – Mickael BRUN/Isabelle FAUJOUR/Axelle IZABEL

1. Procès-verbal 668^e session adopté à l’unanimité
2. Organisation d’un webinaire sur la facture électronique (en attente éléments complémentaires DGFIP)

SI – Julien LAMY

1. Intégrer retours des élus suite démonstration outil litiges

• Nom / concilexperts
• Intégrer demande avis de vérification pour demande de procédure dérogatoire en cas de contrôle fiscal
• Rappel des textes sur le droit de rétention et pour client demander si EC retient pièces

Communication – Corinne REEBA

RAS

Commission administration et finances – Anna CARMONA/Béatrice GILBERT

RAS

Commission du Tableau – Valérie PONS

1. 3 Contrôles ponctuels
2. 1 Extension d’un Contrôle ponctuel
3. 1 Omission
4. Inscriptions

• 45 Personnes Physiques (dont 1 EC en entreprise)
• 74 Personnes Morales (dont 1 SPE et 1 SPFP)

Administration provisoire tableau – Valérie PONS

1. Mise en place d’un process de convocation et suivi des administrateurs provisoires (corps interne de l’Ordre et hors corps interne)

Commission déontologie – Gabrielle BELHADJ

1. 1 Contrôle ponctuel
2. Recensement des ressources déontologiques CRO- CNO

Commission exercice illégal – Aline BONNANFANT

1. 1 Plainte pénale
2. 1 Contrôle ponctuel

Commission respect de la profession contrôle ponctuel – Morgane DIRAISON

1. Fixer systématiquement le délai de réalisation lors du vote au Conseil en trimestre (les commissions à l’origine de la demande doivent proposer en amont un délai au Conseil)
2. Création d’une fiche process à destination des contrôleurs pour vérification de la supervision
3. Transmettre les griefs précis aux contrôleurs
4. 10 nouveaux contrôles ponctuels

Commission stage et prestation de serment – Sandra BOUGUET / Valérie PONS

1. Liste des inscriptions

• Inscriptions stage 3 ans – Millésime 2024 (39 dossiers)
• Inscriptions stage 3 ans – Millésime 2025 (13 dossiers)
• Inscriptions stage 2 ans – Millésime 2024 (7 dossiers)
• Inscription stage en 1 an – Millésime 2024 (5 dossiers)
• Inscription stage en 2 an pays francophones et Dom Tom – Millésime 2024 (1 dossier)

2. Transferts des régions (6 dossiers)

3. Cas particuliers

• Radiations (33 dossiers)
• Cas particuliers (3 dossiers)

4. Demandes de prorogation de validité de l’attestation de fin de stage / Report de notes (7 dossiers)

5. Demandes de prorogation de validité de l’attestation de fin de stage / Cas de force majeure (1 dossiers)

6. Demande de prorogation exceptionnelle et dérogatoire de l’attestation de fin de stage 1 an / Covid (1 dossier)

7. Propositions de délivrance de l’attestation de stage (155 dossiers)

Commission résolution des litiges – Sophia MOUKADEM

1. 1 Contrôle ponctuel
2. 1 Convocation Président
3. Mener réflexion sur la remise de frais en cas de dossiers multiples et faire propositions pour prochain Conseil