Vie institutionnelle – 674e session

Vie institutionnelle – Fabien SIMON/Isabelle FAUJOUR/Axelle IZABEL

1. Procès-verbal 673^e session adopté à l’unanimité

SI – Julien LAMY

RAS

Commission communication – Corinne REBAA

1. Allo Impôts
2. Universités d’été
3. Congrès

Commission administration et finances – Hakeem VO

1. Adoption des exonérations accordées par la Commission

Commission du Tableau – Valérie PONS

1. Avis sur demande d’inscription (1)
2. Contrôle ponctuel – 18 mois – 1er trimestre 2027 (1)
3. Radiations article 125 (3)
4. Inscriptions

• 60 Personnes Physiques (dont 2 EC en entreprise)
• 89 Personnes Morales (dont 1 SPE et 1 SFPL)

Administration provisoire – Valérie PONS

RAS

Comité Déontologie – Thomas BIDOU

RAS

Commission surveillance et assistance confrères – Gabrielle BELHADJ

RAS

Commission exercice illégal – Aline BONNANFANT

1. Contrôle ponctuel (1)
2. Plaintes pénales (4)
4. Traduction en CRD (2)

Commission respect de la profession contrôle ponctuel – Pascale CAPPAROS

2 nouveaux contrôles ponctuels :

• 1 Contrôle ponctuel – Commission tableau
• 1 Contrôle ponctuel– Commission illégal

Commission Qualité – Virginie BABUT

RAS

Commission stage et prestation de serment – Sandra BREAU / Valérie PONS

1. Liste des inscriptions

• Inscriptions stage 3 ans (142 dossiers)
• Inscriptions stage 2 ans (11 dossiers)

2. Liste des inscriptions pays francophones et Dom- Tom

• Inscriptions stage 3 ans (66 dossiers)
• Inscriptions stage 2 ans (4 dossiers)

3. Transferts des régions (3 dossiers)

4. Dossiers particuliers (1 dossier)

Commission résolution des litiges – Sophia MOUKADEM

RAS

Chambre régionale de discipline – Aline BONNANFANT

1. 2 Traductions en CRD (Commission Exercice illégal)

Formation / Sup’Expertise

RAS