Vie institutionnelle – 678e session

Vie institutionnelle – Fabien SIMON/Gabrielle BELHADJ

1) Procès-verbal de la 677e session adopté à l’unanimité
2) Démission de Virginie ROITMAN de son poste de Présidente
3) Election de Gilles BÖSIGER Président du CRO IDF

Election de nouveaux membres du Bureau

– Présidence du bureau : Gilles BÖSIGER
– Vice-Présidente : Virginie ROITMAN
– Assesseur : Max VERMOREL

Election des Présidents de Commissions et Comités

Commission stage et prestation de serment :
1) Démission de Gilles BÖSIGER de la présidence de la Commission
2) Election de Virginie ROITMAN à la Présidence de la Commission
3) Election de Nicolas LIODENOT à la vice-présidence de la Commission

Commission de lutte contre l’exercice illégal et la délinquance financière
1) Démission de Marine BRIAND de la vice-présidence de la Commission
2) Démission d’Elisabeth ALBUQUERQUE de la vice-présidence de la Commission

Commission résolution des litiges :
1) Election de Ludovic BOUTON à la vice-présidence de la Commission

Comité transmission :
1) Démission de Gilles BÖSIGER de la présidence du Comité
2) Election de Julien YOUNES à la présidence du Comité

Comité Jeunes experts-comptables
1) Démission de Gilles BÖSIGER de la présidence du Comité
2) Election de Christophe GAMEIRO à la présidence du Comité

Commission du Tableau – Valérie PONS

1) Délai proposé pour régularisation de la gouvernance
1 société d’expertise comptable

2) Omission
3 experts-comptables

3) Honorariat
3 experts-comptables

4) Inscriptions
– 39 Personnes Physiques (dont 1 EC en entreprise
– 49 Personnes Morales

Commission stage et prestation de serment – Sandra BREAU / Valérie PONS

1) Liste des inscriptions

• Inscriptions stage 3 ans (78 dossiers)
• Inscriptions stage 2 ans (9 dossiers)
• Inscription stage 1 ans –Renouvellement AFS (4 dossiers)

2) Liste des inscriptions pays francophones et DOM TOM

• Inscriptions stage 3 ans (6 dossiers)

3)Transferts des regions (6) dossiers

 

Comité régional du stage

• Convocation dans le cadre de la procédure de décision de radiation : 1 stagiaire
• Cas particuliers 2 stagiaires
• Demande de prorogation de validité de l’attestation de fin de stage / Report de notes (7 dossiers)
• Demande de prolongation exceptionnelle et dérogatoire d’un an (Covid-19) de l’attestation de fin de stage (1 dossier)
• Invalidation totale du Stage :
  – Radiation au terme des 24 mois de suspension (12 dossiers)
  – Radiation pour non-respect des obligations (5 dossiers)
  – Radiation au terme des 36 mois de suspension DSCG incomplet (11 dossiers)
• Invalidation totale du Stage – CNO / Stagiaires en francophonie :
  – Radiation au terme des 24 mois de suspension (1 dossier)
  – Radiation pour non-respect des obligations (11 dossiers)
  – Radiation au terme des 36 mois de suspension DSCG incomplet (3 dossiers)