Vie institutionnelle – 679e session

Vie institutionnelle – Fabien SIMON/Gabrielle BELHADJ

1) Procès-verbal de la 678e session adopté à l’unanimité

Commission Administration et finances – Hakeem VO

1) Présentation des comptes 2025 : adopté à la majorité avec

• 0 voix contre
• 13 abstentions
• 22 voix pour

Commission du Tableau – Valérie PONS

1) Refus d’inscription

• 1 dossier

2) Proposition de contrôles ponctuels

• 2 dossiers

3) Inscriptions

• 145 personnes physiques (dont 3 EC en entreprise)
• 146 personnes morale (dont 1 SPE et 2 SPFPL)

4) Omissions

• 3 dossiers

Commission de lutte contre l’exercice illégal et la délinquance financière – Pascale CAPPAROS 

1) Dépôt de plainte pénale – TGI de Créteil

• 1 dossier

Commission Qualité – Virginie BABUT

1) Propositions de contrôles ponctuels

• 4 dossiers

Commission stage et prestation de serment – Sandra BREAU / Valérie PONS

1) Liste des inscriptions

• Inscriptions stage 3 ans (283 dossiers)
• Inscriptions stage 2 ans (33 dossiers)
• Inscription stage 1 ans –Renouvellement AFS (2 dossiers)

2) Liste des inscriptions pays francophones et DOM TOM

• Inscriptions stage 3 ans (102 dossiers)
• Inscriptions stage 2 ans (7 dossiers)
• Inscription stage 1 ans –Renouvellement AFS (2 dossiers)

3) Transferts des régions (9 dossiers)

4)Cas particuliers

• Avis défavorable prolongation d’une année de suspension DSCG INCOMPLET
• Avis favorable prolongation de 3 mois de suspension DSCG INCOMPLET

Comité régional du stage – Stéphanie LAUGIER 

Demande de prorogation de validité de l’attestation de fin de stage / Report de notes

• 9 dossiers

Invalidations totales du Stage :

• Radiation au terme des 24 mois de suspension (55 dossiers)
• Radiation pour non-respect des obligations (4 dossiers)
• Radiation au terme des 36 mois de suspension DSCG incomplet (25 dossiers)

Invalidation totale du Stage – CNO / Stagiaires en francophonie :

• Radiation au terme des 24 mois de suspension (1 dossier)
• Radiation au terme des 36 mois de suspension DSCG incomplet (16 dossiers)

Commission résolution des litiges – Gabrielle BELHADJ

1) Proposition de contrôle ponctuels

• 1 dossier

SI – Julien LAMY

RAS

Commission communication – Corinne REBAA

1) Universités d’été
2) Congrès de Paris
3) Séminaire des élus

Administration provisoire – Valérie PONS

RAS

Comité Déontologie – Thomas BIDOU

1) ChatBot

Commission surveillance et assistance confrères – Gabrielle BELHADJ

RAS

Commission respect de la profession – Pascale CAPPAROS

• 2 contrôles ponctuels : commission du Tableau
• 4 contrôles ponctuels : commission Qualité
  

Chambre de discipline – Morgane DIRAISON

RAS

FORMATION / Sup’Expertise

RAS