Des traits de couleur vertical

Vie institutionnelle – 682e session

Relevé de décisions du conseil de l’Ordre des experts-comptables Paris IDF

Vie institutionnelle – Fabien SIMON/Gabrielle BELHADJ

1) Procès-verbal de la 681e session adopté à l’unanimité

Commission du Tableau – Gabrielle BELHAD

1) Inscription soumise à l’avis du Conseil

  • 1 dossier

2) Proposition de refus d’inscription

  • 1 dossier

3) Demande de contrôle ponctuel

  • 2 dossiers – 2ème trimestre 2028

4) Inscriptions

  • 128 Personnes Physiques
  • 152 Personnes Morales (dont 1 SPE et 1 SPFPL)

5) Radiations

  • 15 PP
  • 18 PM

6) Omissions

  • 2 dossiers

7) Honorariat

  • 1 dossier


Commission exercice illégal – Pascale CAPPAROS

1) Proposition de plaintes pénales

  • 3 dossiers


Commission stage et prestation de serment – Sandra BREAU

1) Liste des inscriptions

  • Inscriptions stage 3 ans- millésime 2026 (57 dossiers)
  • Inscriptions stage 3 ans- millésime 2027 (5 dossiers)
  • Inscriptions stage 2 ans – millésime 2026 – (5 dossiers)
  • Inscription stage 1 an – millésime 2026 (2 dossiers)

2) Liste des inscriptions pays francophones et DOM TOM

  • Inscriptions stage 3 ans millésime 2026 (1 dossiers)

3) Transferts des régions (3 dossiers)

4) Cas particuliers (2 dossiers)


Comité régional du stage – Sandra BREAU

1) Modification du CRS (3 dossiers)

2) Modalités d’exécution des 200 heures de travaux CAC

3) Prorogation de validité : attestation de fin de stage (10 dossiers)

4) Invalidation totale du stage

  • Radiation au terme des 24 mois de suspension (17 dossiers)
  • Radiation pour non-respect des obligations (9 dossiers)
  • Radiation au terme des 36 mois de suspension DSCG incomplet (9 dossiers)

5) Invalidation totale du stage – CNO / Stagiaires en francophonie

  • Radiation au terme des 36 mois de suspension DSCG incomplet (4 dossiers)
  • Radiation congé maternité depuis 2022 et 2023 (2 dossiers)

6) Audition expert-comptable stagiaire lors de la séance du comité du 22 septembre 2026 (2 dossiers)


Commission résolution des litiges – Sophia MOUKADEM

1) Proposition de contrôle ponctuel

  • 1 dossier – immédiat


Permanente – Pascale CAPPAROS

1) 3 contrôles ponctuels

  • 2 contrôles ponctuels : commission du Tableau
  • 1 contrôle ponctuel : commission résolution des litiges
Group 6
Assistant déontologie