Vie institutionnelle – 682e session
Relevé de décisions du conseil de l’Ordre des experts-comptables Paris IDF
Vie institutionnelle – Fabien SIMON/Gabrielle BELHADJ
1) Procès-verbal de la 681e session adopté à l’unanimité
Commission du Tableau – Gabrielle BELHAD
1) Inscription soumise à l’avis du Conseil
- 1 dossier
2) Proposition de refus d’inscription
- 1 dossier
3) Demande de contrôle ponctuel
- 2 dossiers – 2ème trimestre 2028
4) Inscriptions
- 128 Personnes Physiques
- 152 Personnes Morales (dont 1 SPE et 1 SPFPL)
5) Radiations
- 15 PP
- 18 PM
6) Omissions
- 2 dossiers
7) Honorariat
- 1 dossier
Commission exercice illégal – Pascale CAPPAROS
1) Proposition de plaintes pénales
- 3 dossiers
Commission stage et prestation de serment – Sandra BREAU
1) Liste des inscriptions
- Inscriptions stage 3 ans- millésime 2026 (57 dossiers)
- Inscriptions stage 3 ans- millésime 2027 (5 dossiers)
- Inscriptions stage 2 ans – millésime 2026 – (5 dossiers)
- Inscription stage 1 an – millésime 2026 (2 dossiers)
2) Liste des inscriptions pays francophones et DOM TOM
- Inscriptions stage 3 ans millésime 2026 (1 dossiers)
3) Transferts des régions (3 dossiers)
4) Cas particuliers (2 dossiers)
Comité régional du stage – Sandra BREAU
1) Modification du CRS (3 dossiers)
2) Modalités d’exécution des 200 heures de travaux CAC
3) Prorogation de validité : attestation de fin de stage (10 dossiers)
4) Invalidation totale du stage
- Radiation au terme des 24 mois de suspension (17 dossiers)
- Radiation pour non-respect des obligations (9 dossiers)
- Radiation au terme des 36 mois de suspension DSCG incomplet (9 dossiers)
5) Invalidation totale du stage – CNO / Stagiaires en francophonie
- Radiation au terme des 36 mois de suspension DSCG incomplet (4 dossiers)
- Radiation congé maternité depuis 2022 et 2023 (2 dossiers)
6) Audition expert-comptable stagiaire lors de la séance du comité du 22 septembre 2026 (2 dossiers)
Commission résolution des litiges – Sophia MOUKADEM
1) Proposition de contrôle ponctuel
- 1 dossier – immédiat
Permanente – Pascale CAPPAROS
1) 3 contrôles ponctuels
- 2 contrôles ponctuels : commission du Tableau
- 1 contrôle ponctuel : commission résolution des litiges
